La gauche ne doit-elle pas réinventer le contrat social ?

Les élections primaires du parti socialiste viennent de battre leur plein ces deux dernières semaines, mais les propositions, elles, continuent de sonner creux. Plus que jamais, le problème du PS n’est pas qu’il se meurt, c’est qu’il ne finisse pas de mourir, continuant ainsi de donner de stériles espoirs à une grande partie des français qui attendent pourtant de véritables solutions alternatives qui pourraient enfin apporter à la société un renouveau démocratique, économique et sociale.

Puisque rien ne viendra des politiciens, c’est à nous d’exprimer nos demandes.

Dans cet article, j’aimerais commencer par aborder la nécessité d’un renouveau du pacte social français, en montrant que le système actuel est fondé sur des mythes qu’il convient de dépasser : les acquis sociaux, le plein emploi, l’État protecteur. Ce constat d’échec m’amènera à défendre le revenu minimum garanti comme mesure socle pour un véritable changement de paradigme, d’une profonde remise en cause des rapports de force actuels, vers une économie plus libérale mais davantage respectueuse des idéaux fondateurs de la gauche, hélas trop souvent oubliés : la solidarité, les libertés individuelles, la justice sociale.

Les acquis sociaux, oui mais pour qui ?

C’est bien beau de défendre les « acquis sociaux » tels que la retraite à 60 ans, diverses niches fiscales et autres privilèges des fonctionnaires, le CDI et l’augmentation du SMIC etc. mais encore faudrait-il que ces rêves soient compatibles avec la réalité économique d’aujourd’hui. Et je ne parle pas ici de la question des déficits publics, mais des causes bien plus structurelles qui font que notre économie est malade aujourd’hui.

La gauche doit notamment comprendre qu’il est suicidaire de défendre les droits des salariés, dans un pays marqué par le chômage de masse. En effet, défendre de la sorte les travailleurs « établis » revient à exclure encore plus les 3 millions de chômeurs que compte ce pays, ainsi que tous ces jeunes de la génération sacrifiée, en leur donnant encore moins de chance d’être embauchés et d’accéder eux aussi, à ces fameux « acquis sociaux ».

Inversement, on ne peut défendre de manière crédible le droit des chômeurs sans prendre en compte la montée du travail précaire, et les injustices sociales que cela implique. On ne peut en effet que comprendre la rancœur de nombreux français contre l’« assistanat » quand on sait que 25% des salariés gagnent un tout petit peu plus que ceux qui touchent le RSA « sans rien faire »… L’effet désincitatif est évident, et ce ne sont pas les machins comme la « prime pour l’emploi » qui vont inverser la tendance.

Autant pour les travailleurs que pour les chercheurs d’emplois (et les exclus), nous voyons bien que le système social n’arrange pas grand monde : il frustre ceux qui cotisent pour le bénéfices des autres, qui eux-mêmes ne se sentent pas vraiment aidés, en fait. La gauche ne peut continuer à cautionner un tel système, au risque de dresser la classe moyenne et les précaires les uns contre les autres tandis que dans le même temps, l’oligarchie reste bien tranquillement assise sur ses privilèges.

En finir avec les politiques pro-emploi

Mais bien sûr, la gauche veut nous faire croire qu’elle arrivait d’un claquement de doigt à remettre tout le monde au travail, auquel cas il y aurait de quoi espérer que beaucoup de problèmes seraient bientôt résolus. Mais est-ce crédible aujourd’hui ? Le problème est qu’en matière de création d’emploi, la volonté politique ne suffit pas pour une raison simple : le besoin de travail répond à une demande économique, pas à une demande politique… L’échec des 35 heures est à ce titre très instructif : les entreprises ont réussi à tirer profit de cette réforme pour accroitre encore plus leur productivité. Que la gauche veuille créer 300.000 « emplois d’avenir » pour les jeunes, moi je veux bien, mais enfin : que va donc-t-on faire faire à ces jeunes ? Faudra-t-il les embaucher à creuser des trous pour les reboucher ?

effet d’aubaine pour les entreprises qui se gardent d’augmenter les salaires pour ne pas perdre ces avantages… De sorte que l’on maintient encore les 10 millions de salariés qui en « bénéficient » dans le salariat précaire.

Ce type de démarche populiste et démagogique décrédibilise non-seulement la gauche, mais entretient de plus un système pseudo-social totalement opaque que personne ne comprend plus vraiment. Les niches fiscales, les multiples gadgets et mesurettes politiques, ainsi que les diverses distorsions du marché du travail ne font qu’augmenter la frustration, la jalousie et la défiance des français les uns envers les autres, car tout le monde a l’impression d’être lésé par rapport à son voisin. En ne faisant rien contre cette tendance autodestructrice, la gauche est en train de sacrifier un principe fondateur de la République : l’Égalité, en plus de laisser la porte grande ouverte à l’émergence de toutes sortes d’extrémismes et de discours populistes anti-immigrés, anti-assistés.

La gauche doit arrêter de prendre ses rêves pour la réalité : le plein emploi est une chimère face à la réalité des 40 dernières années : le chômage de masse. Comme j’ai coutume de le dire : « s’il n’y a pas de solution, c’est qu’il n’y a pas de problème ». Le chômage fait partie de ces faux problèmes qu’il faudrait arrêter de considérer comme tel, mais plutôt comme une donnée à prendre en compte pour construire quelque chose de nouveau.

Pour une juste redistribution des gains de productivité

En fait, nous avons tout simplement besoin de moins de force de travail pour produire autant (voire plus) de richesses. Ce n’est donc pas le partage du travail qui est problématique, mais plutôt le partage des gains de productivité.

En économie, il y a 3 moyens de répartir les gains de productivité : la hausse des salaires, la hausse des profits, et la diminution des prix. Or, comme l’existence même d’un taux de chômage élevé empêche mécaniquement la hausse des salaires, et que hors innovation radicale, les prix ne baissent pas dans une société de consommation avec une demande solvable (ou endettable), ce sont irrémédiablement les profits qui tirent parti des gains de productivité.

Or, les seuls actionnaires et entrepreneurs ne sont pas les uniques responsables du progrès. Avant eux, bien d’autres personnes leur ont transmis des connaissances, fait des inventions etc. qui ont rendu le progrès possible. En fait, le progrès est le fruit de l’avancée de la société dans son ensemble et devrait donc être considéré comme un héritage dont les bénéfices devraient redistribué en tant que tel, c’est à dire à chaque participant de l’économie.

Plutôt donc que de chercher à taxer les machines, ou de vouloir forcer les entreprises (et l’État) à maintenir des emplois devenus inutiles, nous devrions voir dans cette transition une chance formidable : celle de pouvoir libérer l’Homme du travail non désirable, augmenter le temps libre et ainsi les richesses non-marchandes. Le travail est en voie d’obsolescence, et c’est tant mieux ! A condition de travailler à la bonne redistribution des gains de productivité dans la société par sa prise en compte dans le modèle social.

En finir avec le fétichisme de l’État

N’a-t-on jamais eu autant de lois qu’aujourd’hui ? La régulation n’est-elle pas sans cesse en train de progresser ? N’a-t-on jamais dépensé autant d’argent public… pour de si piètres résultats ? A bien des égards, la gauche doit arrêter de ne penser qu’avec le prisme d’un État fort et forcément protecteur de ses citoyens.

Le grand problème de la régulation, c’est que les individus adaptent leurs comportements aux lois en vigueur ! C’est bien connu, l’imagination humaine est plus que débordante lorsqu’il s’agit de truander le système sur le dos des autres. La loi hadopi en est un exemple parfait : tandis que les internautes esquivent le flicage mis en place au moyen de VPN et autres proxys, d’autres, plus malins encore, se font leur beurre par des offres payantes sécurisées. Pire, on pourrait aussi évoquer les taxis conventionnés qui fuient les clients malades pour éviter de se faire payer en retard par l’administration…

Sans oublier que dans tous les cas, la régulation à outrance coute cher. On sait par exemple pertinemment que passé un certain seuil d’imposition, il devient plus couteux de récolter l’impôt que la somme supplémentaire récoltée grâce à l’augmentation de l’imposition ! Mais il y a d’autres types de gâchis invisible et qui pourtant sont réels : combien de problèmes ne sont pas résolus pendant que les législateurs s’écharpent sur de futiles projets de lois ? Combien d’énergie perdue dans les administrations à mettre en place les décrets ? Combien de perte d’énergie dans les entreprises pour s’adapter aux changements de règles tous les 2 mois ? A gérer des dispositifs contre-productifs ? A ne pas traiter les vrais problèmes ?

L’excès de règles rend le système opaque car l’accumulation des textes de lois entraine la diminution de l’accès et de la compréhension des règles. Plutôt que de « réguler » quoi que ce soit, on ne fait qu’augmenter le flou juridique. Je me souviens d’ailleurs d’un lobbyiste européen que j’ai eu l’occasion de rencontrer, et qui se réjouissait de la complexité législative du système français. Cette complexité rend les multinationales plus fortes encore (elles qui peuvent se payer des services juridiques plus couteux que leur service R&D), ce qui constitue une barrière à l’entrée pour les entreprises étrangères et les PME/TPE locales. En d’autres termes, sous prétexte d’abonder dans le sens de l’intérêt général, la régulation ne fait souvent rien d’autre que brimer les libertés individuelles.

Mais le pire, c’est encore les régulations qui sciemment ne profitent pas à l’intérêt général. Ces lois ou dispositifs qui ne profitent qu’à quelques uns au détriment de la collectivité qui en paie le prix. Tenez par exemple, Presstalis (ex NMPP), le réseau de distribution de la presse écrite parisienne. Pour s’acheter la paix sociale, De Gaulle confia à la CGT la gestion du réseau de distribution. Ce monopole fait qu’aujourd’hui encore, il est impossible de restructurer l’entreprise sans devoir affronter la horde des talibans du syndicalisme. Depuis 50 ans, les salariés du livre sont ainsi absolument intouchables. Pire, ils sont nocifs, car dès que leurs intérêts sont menacés, ils utilisent leur monopole pour prendre en otage toute la filière : journalistes, entreprises de presse, kiosquiers, comme on l’a encore vu récemment. Sans oublier le surcoût injustifié qu’ils imposent in fine aux clients en raison de leur comportement d’enfants gâtés.

Parlons aussi des règles bancaires françaises drastiques qui rendent très difficiles l’ouverture à la concurrence, le développement des banques coopératives ou encore des banques en P2P comme cela existe ailleurs. Contemplons l’efficacité de Pôle Emploi, du RSA, des politiques du logement, du monopole des taxis parisiens…

Pour toutes ces raison, et d’autres encore que j’oublie, la régulation et l’intervention de l’État doit être une option à prendre avec précaution. Car l’éternel problème, c’est qu’elle crée souvent des effets de bord imprévus qui détruisent les effets attendus, ou pire, génèrent de nouveaux problèmes. Il est toujours risqué de s’entrainer dans le piège de la bureaucratisation du système, et de l’« effet cliquet » qu’il en résulte. D’autant qu’à force de vouloir réguler chacune des activités humaines, on ne fait souvent que gangrener la société par le corporatisme, la défiance, l’immobilisme, la bureaucratie etc.

Quelques principes pour une régulation saine

Il n’est certes pas question de vouloir abolir toute régulation/intervention étatique, mais de supprimer les activités de l’État qui sont inutiles, ou inefficientes par rapport à d’autres solutions, et qui finissent par réduire illégitimement les libertés individuelles. La réduction du périmètre de l’État n’est donc pas un objectif absolu, mais n’est qu’un moyen de parvenir au difficile compromis entre les libertés individuelles et la centralisation étatique.

On peut d’ailleurs faire une classification des types de régulation et définir assez précisément celles qui sont favorables ou non à l’économie. En général, la régulation a pour objectif de compenser un préjudice perçu en raison de la malchance, de la malhonnêteté ou d’une erreur d’appréciation.

La légitimité de réguler les 2 premières situations est difficilement contestable et les solutions à ces problèmes que sont la justice et la protection sociale ne sont d’ailleurs pas contestées dans leurs existences-même (dans leur application c’est une autre histoire…).

En revanche, dans le cas de l’erreur d’appréciation, on ne devrait pouvoir justifier la régulation que dans le cas où les dommages encourus sont d’ordre systémique. C’est par exemple ce pourquoi la banque centrale a un rôle de prêteur en dernier ressort des banques commerciales : la défaillance d’une banque aurait des conséquences trop importantes sur l’économie (cela dit, on peut aussi se demander pourquoi l’économie est à ce point dépendantes des banques – et si c’est une bonne chose…).

Malheureusement, il existe bien des cas en France où l’intervention de l’État outrepasse ces conditions. Tout d’abord car il est tentant d’affecter à la malchance ce qui relève de l’erreur d’appréciation. Par exemple, la stupide « carte musique jeunes » née suite à la stupide loi Hadopi et qui vise à aider le secteur de l’industrie musicale compte tenu de la menace numérique qui pèse sur leur business économique. Mais est-ce que le numérique est vraiment une malchance 15 ans après Napster ? Ou bien est-ce que c’est l’industrie qui commet une erreur de jugement en refusant et/ou en tardant à se transformer ? A moins que l’on ne considère que la débâcle de l’industrie musicale entraine un risque systémique de fin du monde (ce qui reste à démontrer), je ne vois guère de quoi justifier ce type d’aides. Il faudrait parfois faire l’effort de discerner ce qui relève de l’erreur d’appréciation… ou de la malhonnêteté.

L’opposition doit cesser de vouloir résoudre systématiquement les déficiences du marché par l’intervention étatique. Car loin d’être au service des citoyens, l’État a tendance a reproduire les méfaits présents dans les entreprises privées… avec une surcouche insupportable de bureaucratie kafkaïenne. Plus que jamais, ce sont donc directement les citoyens qu’il faut remettre au centre de nos préoccupations, en lui donnant directement le pouvoir d’agir et de se faire entendre. C’est l’objet du pacte social que je propose.

Un nouveau contrat social : le revenu garanti

La gauche doit prendre acte des échecs successifs de son idéologie fondée sur l’interventionnisme étatique, la relance de l’emploi et la défense des acquis sociaux. Une solution simple existe pour cela : la mise en place d’un revenu minimum garanti pour tous et sans conditions. Inscrit dans la constitution, le droit à ce revenu constituerait à la fois une reconnaissance de la production de richesses non-marchandes, un rétribution générale du progrès de la société, ainsi qu’une réaffirmation du socle de droits des citoyens grâce au pouvoir d’achat octroyé (le droit de l’accès aux soins, à l’Éducation, à la culture etc.).

On peut discuter du montant, mais disons que 650 euros constitueraient un bon départ, sachant que cette allocation serait parfaitement cumulable avec tout autre source de revenu.

Le revenu garanti (parfois aussi appelé revenu de base, allocation universelle, ou revenu universel) permet également un renversement majeur des rapports de force en faveur des travailleurs, qui, partiellement soulagés de la pression du chômage de masse grâce au revenu garanti, seront en mesure de mieux négocier les salaires et leurs conditions de travail. Il permettra aussi une meilleure allocation des compétences dans l’économie, car la sécurité financière apportée encouragera les travailleurs à changer plus facilement d’entreprise afin de trouver un poste qui leur correspond le mieux.

Pour les non-travailleurs, la sécurité apportée par l’assurance de toucher un revenu de base permettra à ces derniers de pouvoir se projeter dans l’avenir, favorisant ainsi la prise de risque, la création d’entreprise, le choix de faire des formations complémentaires ou l’investissement associatif… Tout cela alors qu’aujourd’hui, la pression sociale exercée sur ces personnes est non seulement insupportable, mais les force à se jeter sur le premier boulot venu afin de subvenir à ses besoins primaires et échapper au piège de la trappe à pauvreté.

Pour les jeunes, ce revenu permettrait de s’approcher d’une véritable égalité des chances, permettant même aux familles les moins aisées de financer des études de qualité, accéder à la culture, et payer un logement pour étudier ailleurs que dans sa ville d’origine.

Enfin, le revenu garanti permettra aux plus démunis de vivre dignement, sans la pression d’une administration lourde chargée actuellement de les aider alors qu’en vérité, ils ont surtout besoin de dignité, de confiance en eux, et d’un minimum de sécurité et de perspective financière pour s’en sortir (difficile de rechercher un travail quand il faut se démener pour obtenir son gagne-pain).

Sans résoudre tous les problèmes pour autant, le revenu garanti rendra enfin possible (car acceptable) un certain nombre de réformes nécessaires telles que :

• La suppression des diverses allocations existantes (allocations chômage, familiales, bourses, primes diverses etc. ainsi que les pensions de retraites – partiellement au moins) par leur transfert de leurs lignes budgétaires dans une allocation unique ;

• La suppression de toutes les niches fiscales, celles-ci étant pour la plupart liées à des situation spécifiques de précarité qui n’ont plus lieu d’être grâce au revenu universel ;

• La suppression des exonérations de charges sociales, qui ne sont que des cadeaux aux entreprises

• L’allègement des charges salariales et patronales grâce à l’instauration d’une TVA sociale, en vue de rééquilibrer le financement de la sécurité sociale et du revenu garanti vers une assiette plus large. Ce transfert est logique puisque les travailleurs ne sont plus les seuls bénéficiaires des cotisations qu’ils versent (puisque tout le monde touche le revenu garanti) ;

• La diminution globale du périmètre de l’intervention de l’État là où il est inefficace, et partout où il crée des inégalités.

Le revenu minimum garanti est le seul moyen de rendre possible, acceptable et enviable un certain nombre de changements profonds dans la société. Basé sur une haute exigence d’égalité, de citoyenneté mais aussi d’efficacité publique et de responsabilité individuelle, cette mesure constitue la première pierre d’un nouveau contrat social pour le XXIème siècle.

A l’heure de la crise de la dette, ce n’est pas de coupures budgétaires compulsives et de hausses stupides de taxes dont l’économie a besoin. Ce dont la France a besoin, c’est d’un saut qualitatif dans la façon dont l’argent récolté est dépensé, en injectant l’argent directement là où le marché n’est pas efficace et où le besoin se fait ressentir, c’est à dire auprès de chacun. Plutôt que d’une usine à gaz, notre exigence de solidarité et d’égalité a besoin d’un système résilient, capable de s’adapter aux évolutions de notre société et des aléas de l’économie.

Notre démocratie a aussi besoin de dresser des limites à l’entropie étatique afin d’éviter les dérives des politiciens clientélistes et des anti-services publics, elle a besoin de citoyens impliqués qui ont le temps de s’intéresser aux affaires publiques.

Enfin, nous devons à tout prix désamorcer la bombe sociale que ce système inégalitaire entretient en chacun de nous, cet agacement psychologique qui nourrit les scores du FN et des extrêmes à longueur d’élection.

Pour tout cela, il est donc urgent que la gauche (mais aussi les autres partis !) renouvelle profondément sa vision du modèle social de la France et se penche sur la question du revenu garanti. Mais ces politiciens qui prétendent vouloir changer le monde oseront-ils contredire les discours obsolètes qu’ils nous servent depuis trop longtemps ?

Illustrations   BarbaraLN info_aesthetics origamidon Martin Gommel